Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'Institut de Bonté
/
SECOUSSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SECOUSSE
L'Institut de Bonté, SAS

Numéro de dépôt :
3780244
Date de dépôt :
06/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/11/2020
SECOUSSE de L\'Institut de Bonté

Présentation de la marque SECOUSSE

Déposée par voie électronique le 6 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'Institut de Bonté auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SECOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-48 du 3 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'Institut de Bonté domicilié(e) 80 Quai de Jemmapes - 75010 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'Institut de Bonté domicilié(e) 80 Quai de Jemmapes - 75010 - Paris - France.

La marque SECOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3780244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 38 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SECOUSSE est expirée depuis le 6 novembre 2020.

L'Institut de Bonté a également déposé les autres marques suivantes : L'Institut de Bonté


L'Institut de Bonté, SAS - 80 Quai de Jemmapes - 75010 - Paris - France


L'Institut de Bonté - 80 Quai de Jemmapes - 75010 - Paris - France


Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.